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Le premier seuil de procédure relevé à 70 000 euros pour les marchés publics de travaux | Ordre des architectes
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
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Publication de l'avis relatif aux seuils de procédure formalisée pour les années 2022-2023 | economie.gouv.fr
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